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CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB WWW.STALI.LV

  1. Le site internet www.stali.lv (ci-après dénommé – le Site web) appartient à l’entreprise, la S.A.R.L. “Staļi” (adresse statutaire: "Ķingas", commune Priekuļi, kraï de Priekuļi, LV-4126). Le Site web est créé afin d’assurer aux utilisateurs un accès aux plus amples informations sur la S.A.R.L. “Staļi” et sa production, ainsi qu’assurer la possibilité d’achats en ligne de la production offerte par la S.A.R.L. “Staļi”.
  2. La S.A.R.L. “Staļi” se réserve le droit de modifier, à tout moment, les conditions d’utilisation du Site web sans préavis. En utilisant le Site web un utilisateur se conforme aux modifications effectuées.
  3. Il est interdit à l’utilisateur d’accéder aux zones réservées en déjouant les systèmes de sécurité.
  4. La S.A.R.L. “Staļi” décline toute responsabilité vis-à-vis aux parties concernées quant aux pertes, directes ou indirectes, entraînées par des informations accessibles ou inaccessibles du Site web, quel que soit leur caractère complet, exactitude partielle ou la nature de leur utilisation.
  5. La S.A.R.L. “Staļi” ne garantit pas l’actualité des informations publiées sur le Site web. Pour d’accéder aux informations actuelles il faut prendre contact avec la S.A.R.L. “Staļi”.
  6. Toutes les photos de la production, publiées sur le Site web ne sont fournies qu’à titre indicatif. La production présentée et sa composition peuvent être différentes des réelles..
  7. Toute information publiée sur le Site web est une propriété de la S.A.R.L. “Staļi”, non autorisé à des fins commerciales sans consentement écrit de l’entreprise. En utilisant le contenu du Site web à des fins non commerciales il est in dispensable de mentionner la référence www.stali.lv ou “ © 2016 S.A.R.L. “Staļi” ”.
  8. La S.A.R.L. “Staļi” décline toute responsabilité quant aux liens publiés sur le Site web rapportant aux autres Sites web ou à leur contenu.
  9. Les données de la S.A.R.L. “Staļi” acquises, traitées sur le Site web, peuvent être librement utilisées pour une période indéterminée.
  10. La S.A.R.L. “Staļi” peut utiliser les renseignements sur les utilisateurs afin de:
    • informer sur le statut et la livraison des commandes;
    • fournir des informations sur la production ou la prestation demandée par les utilisateurs de la S.A.R.L. “Staļi”;
    • contacter avec les utilisateurs du Site web en utilisant les informations de contact fournies;
    • garantir que le contenu du Site web sera vous transmis le plus facilement et correctement possible.
  11. Une entreprise peut traiter les informations acquises par voie de remplissage par des utilisateurs d’une forme électronique accessible sur le Site web et destinée aux questions, aux réponses et aux offres. Tout contact des utilisateurs avec la S.A.R.L. “Staļi”, y compris la correspondance électronique peut être utilisé pour les besoins de l’entreprise, dans le respect de la confidentialité.
  1. La S.A.R.L. “Staļi” peut divulguer les informations personnelles des utilisateurs au sein de son entreprise, dans le respect de la confidentialité et les utiliser aux besoins administratifs internes de l’entreprise et aux autres besoins du business.
  2. La S.A.R.L. “Staļi” peut divulguer aux tiers les informations personnelles fournies par les utilisateurs si:
    • elles sont indispensables dans le cadre d’une opération commerciale entre la S.A.R.L. “Staļi” et les tiers sur demande de la deuxième partie concernée de l’opération commerciale;
    • dans une opération commerciale de la S.A.R.L. “Staļi” et les tiers, les informations personnelles sont incluses comme partie du contenu de l’opération commerciale;
    • c’est une obligation de la S.A.R.L. “Staļi” de divulguer vos données personnelles afin d’exécuter les obligations légales ou établir le contrat de fourniture ou autre contrat;
    • elles sont indispensables pour les prestataires de tiers afin d’améliorer les services offerts par la S.A.R.L. “Staļi”, assurer le traitement correct des paiements, ainsi qu’effectuer les vérifications nécessaires des informations y liées. On n’octroie aux tiers un accès aux informations que pour assurer la prestation concrète aux utilisateurs du Site web. La S.A.R.L. “Staļi” coopère avec les tiers par voie de conclusion des contrats sur les conditions d’utilisation des données et les objectifs où elles pourront être utilisées.
  3. Pour différencier les utilisateurs on utilise les Cookies. Cela aide à la S.A.R.L. “Staļi” d’assurer une expérience successive d’un utilisateur lors de la visite sur le Site web et permet le développer.
  4. En visitant le Site web on traite automatiquement une information suivante d’un utilisateur: IP adresse du protocole internet, utilisée par un utilisateur afin d’établir la connexion à l’internet; le type et la version du navigateur d’un utilisateur; information sur le système opérationnel d’un utilisateur; information sur le temps et la date du visite sur le Site web et les activités d’un utilisateur menées lors de la visite de référence sur le Site web.
  5. Un accès au contenu du Site web peut être bloqué à toute personne qui a violé les présentes conditions d’utilisation.
  6. Tout litige lié aux conditions d’utilisation du Site web est réglé par voie de négociation mutuelle. Si les parties ne parviennent pas à un accord commun par voie de négociation, les litiges sont résolus en vertu de la législation de la République de Lettonie.

© 2016, S.A.R.L. “Staļi”. Tous les droits sont protégés.

 

Pour assurer le fonctionnement correct du Site web www.stali.lv on utilise les Cookies.

QU’EST-CE QUE LES COOKIES?

Les Cookies est un fichier contenant des chiffres et des lettres, téléchargé sur l’appareil d’un utilisateur, par exemple, sur l’ordinateur ou sur le téléphone portable lors de la visite sur le Site web www.stali.lv par un utilisateur. Les Cookies sont utilisés afin de différencier les utilisateurs. Cela aide à la S.A.R.L. “Staļi” d’assurer une expérience successive d’un utilisateur lors de la visite sur le Site web et permet le développer.

COMMENT SONT UTILISÉS LES COOKIES?

Les Cookies essentiels ou «Essential Cookies» sont indispensables, car ils aident au Site web de rappeler les activités menées par un utilisateur et les réglages de langues choisis. Les Cookies ne sont pas stockés sur l’appareil d’un utilisateur et, à l’expiration de la session avec le navigateur, ils viennent à disparaitre.

Les Cookies analytiques anonymes ou «Anonymous Analytics Cookies» permettent de comptabiliser les visiteurs du Site web www.stali.lv et voir quelles activités réalisent et quelles fonctions utilisent les utilisateurs du Site web lors de la visite. La maintenance des Cookies permet à la S.A.R.L. «Staļi» d’améliorer le Site web et rendre l’utilisation du Site web le plus conviviale possible.

Les Cookies de fonctionnalité ou «Functionality cookies» permettent d’examiner quand les utilisateurs retournent sur le Site web www.stali.lv , ce que permet à la S.A.R.L. «Staļi» d’adapter le réglage et le contenu du Site web conformément aux besoins d’un utilisateur concret et aux possibilités d’adaptation du Site web www.stali.lv.

Les Cookies publicitaires ou «Advertising cookies» (le suivi des Cookies Google AdWords) aide à annoncer la S.A.R.L. «Staļi» dans l’internet en présentant à un utilisateur concret la publicité adaptée, le contenu de laquelle est créé en utilisant les renseignements sur les activités menées par un utilisateur et les informations consultées sur le Site web www.stali.lv. Ces Cookies indiquent, qu’un utilisateur concret a visité le Site web de la S.A.R.L. «Staļi» et dans le navigateur il faut utiliser les publicités concernant le www.stali.lv.

COMMENT GÉRER LES COOKIES OU LES REFUSER?

On peut enlever les Cookies en activant le réglage sur son navigateur, ce que permet de refuser de l’installation de tous ou certains types de Cookies sur l’appareil d’un utilisateur. Il est important de prendre en compte qu’en utilisant le réglage sur le navigateur, qui bloque tous les Cookies (y compris les essentiels), il est possible que pour un utilisateur ne soit pas assuré un accès à toutes les rubriques du Site web de la S.A.R.L. «Staļi» www.stali.lv.

 

Gestionnaire de données

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, SARL "Staļi" a élaboré une Politique de confidentialité qui fournit des informations sur le traitement des données à caractère personnel dans l'entreprise. 

Le gestionnaire: SARL “Staļi”, numéro national d'enregistrement 49503004934, adresse légale: "Ķingas", paroisse de Priekuļi, région de Priekuļi, LV-4126.

Portée du document

Ce document s’applique à toutes les données à caractère personnel au sein de l’entreprise, c’est-à-dire tout type d’information sur une personne physique identifiée ou identifiable. Les données à caractère personnel peuvent inclure des données sur des employés, des fournisseurs, des clients et des partenaires commerciaux potentiels, présents ou anciens. Il s’agit le plus souvent de: nom, prénom, numéro d’identification personnel (si nécessaire lors de l’élaboration des contrats), adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, informations de facturation et informations sur les produits et services reçus ou autres informations concernant une personne physique.

La politique de confidentialité s'applique à la protection de la vie privée et les données à caractère personnel concernant les personnes physiques: clients, employés ou fournisseurs potentiels, présents ou anciens; pour le territoire et les visiteurs de l'entreprise SARL “Staļi” (dans le cadre de la vidéosurveillance); pour le site web de l'entreprise et les utilisateurs des réseaux sociaux.

Comment obtenons-nous vos données personnelles?

Nous pouvons collecter vos données à caractère personnel de l'une des manières suivantes:

  1. au moment de la conclusion d’un contrat, en obtenant des données de votre part;
  2. si le contrat est conclu avec un tiers et que ce dernier vous a indiqué en tant que personne de contact;
  3. de votre part, si vous présentez des demandes, écrivez des courriels ou appelez;
  4. de votre part, si vous faites des achats en ligne;
  5. sur le site http://www.stali.lv, en utilisant des cookies;
  6. dans certains cas, à partir de bases de données tierces, par exemple en examinant votre droit de représenter une société commerciale (firmas.lv et bases de données similaires).


Employés présents et potentiels

Si vous cherchez un emploi chez nous, nous traitons vos données à caractère personnel afin d'évaluer vos compétences pour le poste pour lequel vous postulez. Nous faisons cela en fonction de votre consentement et vos données volontaires, et nous assurons une période de conservation appropriée au traitement de ces données.

Si vous êtes un employé, nous traitons vos données à caractère personnel dans le respect de l'accord conclu avec vous et des exigences des réglementations, telles que le Droit du travail, la Loi sur les impôts et les taxes, ainsi que d'autres actes juridiques. Nous faisons cela en fonction du contrat conclu et des obligations légales qui en découlent, et nous assurons une période de conservation appropriée au traitement de ces données.

Si vous êtes un ancien employé, nous stockons vos données à caractère personnel et autres données qui vous concernent conformément aux textes réglementaires qui déterminent les responsabilités respectives en matière d'archivage.

Fournisseurs et partenaires

Nous traitons les données provenant de personnes représentant nos fournisseurs et partenaires commerciaux, en fonction de nos intérêts légitimes, afin d’obtenir de nouveaux partenaires et de nouveaux marchés, de même, afin de remplir les contrats conclus avec les parties contractantes.

Clients

Nous traitons les données des personnes qui concernent nos clients potentiels, présents et anciens.

Visiteurs au bureau ou à l'usine de l'entreprise

Dans le respect des normes de santé, de sécurité et de protection de l'environnement et dans le respect de nos intérêts légitimes, pour protéger nos secrets d'affaires, nos employés, nos clients et autres personnes, nous pouvons traiter vos données à caractère personnel en installant des systèmes de vidéosurveillance dans nos bureaux, nos locaux industriels et notre territoire. Si de telles actions sont effectuées, les personnes en sont informées par notification. Les enregistrements de vidéosurveillance ne doivent pas être conservés plus de 60 jours, à moins que cela ne soit nécessaire pour la défense de nos intérêts légaux au tribunal ou dans le cadre des procédures extrajudiciaires.

Assurance des activités de marketing

Afin de vous proposer des activités de marketing, nous pouvons vous envoyer des annonces commerciales, assurer votre participation à nos loteries organisées et publier des documents issus de nos événements publics. À cette fin, nous aurons besoin d'au moins les données personnelles suivantes: nom, prénom, numéro de téléphone, adresse électronique du client et / ou du partenaire ou de la personne à contacter.

La justification pour atteindre ces objectifs est: 

  1. consentement de la personne concernée (article 6, premier alinéa, point A du Règlement général sur la protection des données); 
  2. conclusion et exécution d'un contrat avec la personne concernée (article 6, premier alinéa, point B du Règlement général sur la protection des données); 
  3. les intérêts légitimes du gestionnaire de données (article 6, premier alinéa, point F du Règlement général sur la protection des données), par exemple, pour assurer la communication.

Vous avez le droit de refuser de recevoir nos messages marketing. Vous pouvez le faire en répondant à une notification reçue ou en informant l'employé de l'entreprise qui vous contacte.

Notez que même si vous ne souhaitez plus recevoir de messages marketing, vous pouvez toujours recevoir des messages administratifs, par exemple, des notifications de factures [en souffrance > impayées?], des informations sur les modifications de l'accord de coopération, des informations sur les modifications des textes réglementaires régissant l'exécution des obligations stipulées dans l'accord de coopération, des informations sur la résiliation du contrat.

Protection des données

Les données à caractère personnel à la disposition de la société sont traitées de manière sécurisée. Nous mettons tout en œuvre pour être sûrs que toutes les TIC et les systèmes informatiques créés, intégrés dans le flux de travail et utilisés assurent la confidentialité. Nous accordons l'accès aux données à caractère personnel uniquement aux personnes qui en ont besoin pour l'exercice de leurs fonctions. Les employés qui effectuent le traitement des données à caractère personnel dans l'entreprise sont formés et sont soumis aux lois et règlements de la République de Lettonie, ainsi qu’aux règlements internes élaborés par l’entreprise.

Les données à caractère personnel ne sont pas traitées plus longtemps que nécessaire.

Nous ne conserverons pas vos données à caractère personnel plus longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été collectées. Cela signifie que les données seront détruites ou supprimées de nos systèmes lorsqu'elles ne seront plus nécessaires pour remplir nos obligations.

Nous prenons les mesures appropriées pour que le traitement et le stockage des vos informations que nous traitons soient basés sur la logique ci-dessous:

  1. au moins aussi longtemps que les informations sont utilisées pour vous fournir le service;
  2. conformément à la loi, au contrat ou à nos obligations légales;
  3. seulement la période nécessaire pour atteindre l'objectif de la collecte de données; ou plus longtemps, si nécessaire conformément au contrat, à la loi applicable, à des fins statistiques et aux règles d'entreprise contraignantes.

L'entreprise respecte le principe de la minimisation des données et garantit que, en vous fournissant des produits et des services, seulement une quantité minimale de données à caractère personnel est collectée qui est nécessaire pour fournir un service ou pour livrer un produit.

Nous ne le faisons pas

Vos données ne sont pas transmises pour un traitement ultérieur en dehors de l'Union Européenne et de l'Espace Économique Européen.

Nous n'utilisons pas vos données dans la prise de décisions automatisées.

Nous ne divulguons pas aux tiers les données à caractère personnel en notre possession et les informations obtenues lors de la prestation de services et pendant la durée du contrat, sauf: pour fourniture de services, par exemple, nom de client, ses coordonnées et adresse de livraison sont transférées aux entreprises de transport; pour les personnes visées par des actes réglementaires externes sur demande raisonnable de leur part; conformément aux procédures et dans la mesure nécessaire selon des actes réglementaires externes; dans les cas prévus par des actes réglementaires externes pour la protection des intérêts légitimes de SARL "Staļi", par exemple, en faisant appel au tribunal ou à d'autres autorités publiques contre une personne qui a violé les intérêts légitimes de l'entreprise.

Vos droits

Vous avez le droit de demander l'accès aux données à caractère personnel vous concernant en notre possession. Toutefois, avant de fournir ces informations, nous devons vérifier votre identité. Vous avez le droit de vous opposer au traitement des données à caractère personnel, de retirer votre consentement, de demander la suppression ou la correction de vos données à caractère personnel et le droit à la portabilité des données. 

Si vous souhaitez demander l'accès à vos données, supprimer ou modifier les données, vous opposer au traitement des données à caractère personnel ou exercer votre droit à la portabilité des données, veuillez contacter notre responsable de la protection des données (voir la section "Contacts").

Vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l'autorité de protection des données concernant le traitement ou le stockage de vos données à caractère personnel.

Si vous demandez la suppression de vos données à caractère personnel, vous reconnaissez que vous n’utiliserez pas les services fournis par la société et vous êtes informé que les informations personnelles continueront à être conservées dans les archives de la société conformément aux exigences et délais spécifiés dans les textes réglementaires et normatifs. Ces informations ne seront pas utilisées par la société à des fins commerciales. En dépit d'une demande de suppression des données, la société se réserve le droit de stocker vos données à caractère personnel ou leurs parties contraignantes conformément aux intérêts légitimes de la société et au droit applicable.

Les demandes d'informations sont traitées dans un délai d'un mois à compter de la réception et de l'approbation de la demande.

Cookies

Si vous naviguez sur la Toile et ne souhaitez pas que vos données personnelles soient traitées par des cookies lors de votre visite sur notre site, nous vous recommandons d'utiliser le mode de navigation privée de votre navigateur. 

Nous stockons et traitons uniquement les données personnelles nécessaires au respect des obligations contractuelles. Vos données personnelles sont cryptées. SARL "Staļi" n'a pas accès à la banque en ligne du client, ni aux autres détails de paiement, car l'utilisateur est redirigé vers une page protégée de la banque au moment du paiement.

Qu’est-ce que les cookies?

Un cookie est un petit fichier qui contient quelques chiffres et lettres, qui est téléchargé sur l'appareil de l'utilisateur, comme un ordinateur ou un téléphone, lorsque l'utilisateur navigue sur le site web de SARL “Staļi”http://www.stali.lv. Les cookies sont utilisés pour distinguer les utilisateurs. Cela permet à l'entreprise d'assurer une expérience client réussie pendant la navigation sur notre site et permet d'améliorer l'expérience utilisateur.

Comment les cookies sont-ils utilisés?

Les cookies essentiels ou “Essential Cookies” sont nécessaires, car ils aident à garder sur le site web  les activités de l'utilisateur et les paramètres linguistiques sélectionnés. Les cookies ne sont pas enregistrés sur l'appareil de l'utilisateur et disparaissent lorsque la session de navigation est arrêtée.

Les cookies analytiques anonymes ou “Anonymous Analytics Cookies” permettent de compter le nombre de visiteurs sur notre site web et de voir quelles activités sont entreprises et quelles fonctionnalités sont utilisées par les utilisateurs pendant la navigation sur le site http://www.stali.lv. La collecte de cookies permet à SARL "Staļi" d'améliorer le site web et de le rendre plus pratique.

Les cookies de fonctionnalité ou “Functionality cookies” permettent de naviguer, lorsque les utilisateurs reviennent sur le site web de SARL "Staļi". Cela permet à l'entreprise de personnaliser les paramètres et le contenu du site web en fonction des besoins de l'utilisateur et des options de personnalisation du site web.

Les cookies promotionnels ou “Advertising cookies” (Suivi des cookies Google AdWords)  aident à promouvoir SARL "Staļi" sur Internet, en affichant des annonces personnalisées pour l'utilisateur, dont le contenu est créé en utilisant les informations sur les activités de l'utilisateur et les informations consultées sur le site http://www.stali.lv. Ces cookies indiquent que l'utilisateur a visité le site web de SARL "Staļi" pour que le navigateur affiche les annonces associées à http://www.stali.lv.

Comment gérer ou désactiver un cookie.

On peut supprimer les cookies en activant les paramètres de navigateur qui permettent de désactiver la configuration de certains ou tous les cookies sur l'appareil de l'utilisateur. Il est important de noter que, en utilisant les paramètres de navigateur qui bloquent tous les cookies (y compris ceux qui sont essentiels), il est possible que l'utilisateur n'ait pas accès à toutes les sections du site web de SARL "Staļi". 

Votre consentement

En transférant vos données personnelles à l'entreprise, vous acceptez les termes de la présente Politique de confidentialité.

Contacts

En cas de questions ou de doutes, veuillez envoyer un courrier électronique à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou venir chez nous en personne.

Où pouvez-vous déposer une plainte concernant des problèmes de traitement de données à caractère personnel?

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le traitement de vos informations personnelles, d'abord, nous vous encourageons à nous contacter (en personne ou en envoyant un courrier électronique).

Toutefois, si vous estimez que nous n’avons pas été en mesure de résoudre le problème et estimez que nous violons votre droit à la protection des données à caractère personnel, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l’Inspection nationale des données. Les exemples d'applications pour l'Inspection nationale des données et autres informations utiles sont disponibles sur le site de l'Inspection nationale des données (http://www.dvi.gov.lv/lv/datu-aizsardziba/).

©03.09.2018

 
 
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